Association
l’Odyssée Frank martin

AOFM-burger-menu-open-2-B

MENTIONS LEGALES

1. Informations générales
Le présent document constitue les mentions légales régissant l'utilisation du site internet www.odysseefrankmartin.ch (ci-après dénommé "le site"). Veuillez lire attentivement ces mentions légales avant de parcourir ou d'utiliser le site. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces mentions légales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser d'utiliser le site immédiatement.

2. Propriétaire du site
Le site est détenu et exploité par l'Association L'Odyssée Frank Martin (ci-après dénommé "le propriétaire"). Les coordonnées du propriétaire sont les suivantes:

Association L'Odyssée Frank Martin
info@odysseefrankmartin.ch

3. Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak (ci-après dénommé "l'hébergeur"). Les coordonnées de l'hébergeur sont les suivantes:

INFOMANIAK Network SA
Rue Eugène Marziano 25
CH - 1227 Les Acacias / Genève
Suisse

Tél. +41 (0) 22 820 35 40
https://www.infomaniak.com

4. Contenu du site
Les informations contenues sur le site sont mises à disposition du public. Malgré la grande attention portée à la justesse des informations diffusées sur le site, il ne peut être endossé aucune responsabilité quant à la fidélité, l'exactitude, l'actualité, la fiabilité, la disponibilité et l'intégralité des informations mises en ligne.

5. Propriété intellectuelle
Chaque contenu publié sur le site est protégé par les dispositions légales suisses relatives à la propriété intellectuelle, dont celles sur le droit d’auteur et les droits voisins. Le téléchargement ou la copie de ces contenus est autorisé(e) à des fins d'usage privé uniquement et n'entraîne aucun transfert de droits sur les contenus. Les droits d'auteurs et tous les autres droits liés aux textes, sons, images, illustrations, photographies, etc. placés sur le site sont la propriété exclusive de l’Association L’Odyssée Frank Martin ou celle des détenteurs expressément cités. La reproduction, la transmission, la modification ou toute autre forme d'utilisation, en dehors des limites accordées par le droit d'auteur, à des fins publiques ou commerciales du contenu protégé par ces droits d’auteur, y compris les codes sources, sont subordonnés à l'autorisation écrite préalable des détenteurs de ces droits. Le droit suisse est applicable sur le présent site internet. En cas de litige, le for juridique est établi à Genève.

6. Responsabilité
Le propriétaire du site ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une tierce personne d'un virus par l'intermédiaire de son site et susceptible d'infecter le système informatique ou la configuration informatique de l'ordinateur de l'utilisateur à la suite d'une connexion, de l'utilisation, de la navigation sur le site. La responsabilité du propriétaire ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site utilisé est sous la responsabilité du visiteur. 


7. Cookies
Dans le cadre de sa présence numérique, le propriétaire utilise des cookies. Le propriétaire se réserve la possibilité d’envoyer ces cookies vers l’ordinateur de l’utilisateur au moment de la connexion. Ces cookies sont des fichiers permettant d’enregistrer les informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site. Le but des cookies est en particulier d'analyser l'utilisation du site, en vue d'une exploitation statistique, ainsi que d'améliorations continues.

Le visiteur a en tout temps la possibilité de s’opposer à l’utilisation et à la diffusion des cookies et scripts grâce à la bannière de consentement.

La Politique de cookies complète est disponible ici:
https://odysseefrankmartin.ch/politiques-de-cookies/

8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par le propriétaire. Ce dernier ne pourra donc pas être tenu responsable, directement ou indirectement, dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

9. Modification des mentions légales
Le propriétaire se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de la responsabilité du visiteur de consulter régulièrement les mentions légales. 

10. Droits d'auteur
© Association L'Odyssée Frank Martin, 2023, tous droits réservés